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conseil municipal du 26 janvier 2010

Mairie de Charroux

PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU 26 JANVIER 2010

L’an deux mil dix, le vingt six janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur GARGOUIL Yves, Maire de CHARROUX.

PRESENTS : Ms. GARGOUIL Yves, Maire, BLANCHARD Bernard, BROTHIER Jean Charles, SOUBIROUS Rémy, BOUYER Michel, BRETON Nicole, COLAS Elisabeth, DRECQ Laurent, GARGOUIL Jean-Marie, MAILLOU Pascal, MATHIEU Claude, MILLET Béatrice, PETREAU Ervé, SAUSSEAU Daniel.

ABSENT: Néant

Madame COLAS Elisabeth a été élu secrétaire.

Le Procès-verbal de la dernière séance est approuvé à l’unanimité.

Monsieur le maire ouvre la séance en évoquant la mémoire de Pierre MINOT, adjoint, décédé le 7 janvier dernier. Le maire rappelle les qualités de cet élu, son assiduité aux sessions et son engagement. Il fait observer une minute de silence par l’Assemblée.

 

OBJET : PROGRAMME DE REMPLACEMENT DES LAMPADAIRES - ROUTE DE LIMOGES

Le Conseil municipal accepte de remplacer les lampadaires Route de limoges lors des prochains travaux d’enfouissement du réseau basse tension. Le devis se monte à 9 996.14 € HT.

Des demandes de subventions vont être formulées auprès du Conseil général et du SIEEDV

 

OBJET : APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 ET N° 2 (MS1 et MS2) DU P.L.U.

Le conseil municipal approuve la modification simplifiée n° 1 portant sur le périmètre de protection des monuments historiques ainsi que la modification simplifiée n° 2 portant sur le déclassement de l’Espaces verts protégés sur la parcelle AC 14 sis le champ Billet afin de lui rendre son caractère constructible.

 

OBJET : PROGRAMME D’INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES

Le conseil décidé de confier l’étude de pose de panneaux photovoltaïques à SOREGIES sur trois bâtiments communaux : l’école, la salle polyvalente et la future extension de l’atelier communal. Le coût est estimé à 341 000 € pouvant être financés par des prêts à conditions avantageuses

 

OBJET : INSTALLATION D’UNE ZONE DE DEVELOPPEMENT EOLIEN

Le conseil municipal se prononce favorablement à l’installation d’une ZDE (Zone de développement éolien) suite à une étude menée par le syndicat mixte du pays civraisien.

 

OBJET : AUTORISATION D’UTILISATION DE CREDITS BUDGETAIRES

Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à disposer des sommes inscrites à l’article 6232 du budget unique de la commune, dans la limite des crédits votés.

OBJET : AIDE POUR HAITI

Le conseil municipal donne un accord de principe à l’octroi d’une aide vers ce pays.

 

OBJET : ACCEPTATION DES REMBOURSEMENTS EMIS PAR LES ASSURANCES

Le conseil municipal émet un avis favorable pour l’encaissement des tous les chèques de remboursement d’assurance qui seront présentés au cours de l’année 2010.

 

Rien n’étant plus à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 heures 30.

CHARROUX, le 2 février 2010

Le Maire,

Yves GARGOUIL

 

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