Compte rendu CM du 13 novembre 2012

PROCES VERBAL DE L’ELECTION DU 3ème ADJOINT

LE 13 NOVEMBRE 2012

L’an deux mil douze, le treize novembre à dix neuf heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales, pour l’élection du 3ème adjoint suite à la démission de Nicole BRETON qui occupait cette fonction jusqu’à lors.

PRESENTS :

Ms GARGOUIL Yves, BROTHIER Jean Charles, BRETON Nicole, SOUBIROUS Rémy, COLAS Elisabeth, MATHIEU Claude, GARGOUIL Jean-Marie, SAUSSEAU Daniel, BOUYER Michel, DRECQ Laurent, PÉTREAU Ervé, MAILLOU Pascal, MILLET Béatrice.

ABSENT EXCUSÉ ET REPRÉSENTÉ: BLANCHARD Bernard

DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

 

Premier tour de scrutin

 

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :

14

Nombre de bulletins blancs ou nuls :

0

Nombre de suffrages exprimés :

14

Majorité absolue :

8

A la question : « Voulez-vous conserver 4 adjoints ? » ont obtenu :

 

OUI

14 voix

(quatorze voix)

NON

0 voix

(zéro voix)

ÉLECTION DU 3ème ADJOINT

 

Candidat : Pascal MAILLOU

Premier tour de scrutin

 

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :

14

Nombre de bulletins blancs ou nuls :

0

Nombre de suffrages exprimés :

14

Majorité absolue :

8

Ont obtenu :

Mr Pascal MAILLOU

14 voix

(quatorze voix)

Monsieur Pascal MAILLOU ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 3ème adjoint.

 

Mr. Yves GARGOUIL remercie les membres de l’Assemblée Municipale et lève la séance à 19 h 15.

 

CHARROUX, le 14 novembre 2012

Le Maire,

Yves GARGOUIL

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